Le conseil d’administration du CTSO a mis en place des politiques et des procédures afin de s’assurer que le transport scolaire soit sécuritaire, fiable, équitable et efficient en tout temps.
Généralités
Pour connaître les principes généraux qui nous permettent de fournir un service de transport scolaire
sécuritaire, équitable et efficace.
Admissibilité
Pour connaître les critères servant à déterminer l’admissibilité d’un élève au transport scolaire.
Responsabilités
Pour comprendre les responsabilités de l’élève, du parent, de l’école, du transporteur et du CTSO.
Transport adapté
Pour s’informer des services offerts aux élèves ayant des besoins spéciaux.
Politiques administratives
Pour consulter les politiques administratives internes du CTSO,