CTSO001 – Modalités administratives
CTSO004 – Annulation du transport pour cause d’intempéries
CTSO005 – Fermeture d’écoles pour cause d’intempéries
CTSO006 – Changement et établissement des horaires des écoles
CTSO010 – Autres ententes contractuelles
CSTO002 – Demandes de transport, de changement ou d’annulation
CTSO009 – Paramètres de services
CTSO011 – Transport d’équipement à bord des véhicules scolaires
CTSO012 – Transport pour les excursions scolaires
CTSO032 – Mesures disciplinaires pour écarts de conduite à bord d’un véhicule scolaire
CTSO034 – Code de conduite de l’élève transporté par véhicule scolaire
CTSO003 – Procédures en cas d’accident ou d’incident
CTSO008 – Procédures en cas d’enfant déclaré manquant
CTSO037 – Procédures d’urgence / auto-injecteur épinéphrine
CTSO038 – Procédures d’urgence / premiers soins – Réanimation cardio-respiratoire (RCR)
CTSO013 – Utilisation de caméra de surveillance vidéo à bord des véhicules
CTSO044 – Politique d’accès à l’information et protection de la vie privée
CTSO048 – Processus de plainte
CTSO007 – Processus d’appel des décisions du CTSO
